Le suivi individuel renforcé est une visite médicale réalisée par le médecin du travail avant l'embauche (examen d'embauche) et renouvelée au moins tous les 4 ans (examen périodique). Une visite intermédiaire est réalisée par un professionnel de santé (par exemple interne en médecine ou infirmier) au plus tard 2 ans après la visite avec le médecin du travail.

Salariés concernés

Il est mis en place dans les entreprises privées, les Epic et les Epa employant du personnel de droit privé et concerne les salariés exposés notamment :

• à l'amiante,
• au plomb,
• aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction,
• aux rayonnements ionisants,
• au risque hyperbare,
• au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d'échafaudages.

Objectifs

L'examen médical permet notamment de :

• s'assurer que le travailleur est apte au poste de travail auquel l'employeur envisage de l'affecter (par exemple, en vérifiant la compatibilité du poste avec son état de santé),
• rechercher s'il n'est pas atteint d'une affection comportant un danger pour les autres travailleurs,
• proposer éventuellement des adaptations du poste ou l'affectation à d'autres postes,
• l'informer sur les risques liés à son poste de travail et le suivi médical nécessaire,
• et le sensibiliser sur les moyens de prévention à mettre en œuvre.

Avis d'aptitude ou d'inaptitude

Le médecin du travail constate que le salarié est :

• soit apte,
• soit partiellement ou totalement inapte à son poste de travail.

Il délivre un avis d'aptitude ou d'inaptitude qui est transmis au travailleur et à l'employeur. Il est annexé au dossier médical en santé au travail du salarié.

S'il le juge nécessaire, le médecin du travail peut proposer à l'employeur des mesures individuelles telles qu'une mutation ou une transformation de poste.

L'employeur doit prendre en considération les propositions du médecin du travail et, en cas de refus, en faire connaître ses motifs.

Incidence sur le temps de travail

Le temps consacré pour les visites et les examens médicaux, y compris les examens complémentaires, est :

• soit pris sur les heures de travail du salarié sans qu'aucune retenue de salaire ne puisse être opérée,
• soit rémunéré comme temps de travail effectif lorsque ces examens ne peuvent pas avoir lieu pendant les heures de travail.

Le temps de transport et les frais sont pris en charge par l'employeur.

Dispense

Sous certaines conditions, le salarié nouvellement recruté peut être dispensé du suivi individuel renforcé.