Mariage

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement tous les documents nécessaires pour préparer votre mariage. Merci de les rapporter en mairie dûment complétés au moins un mois avant la date prévue du mariage. Aucun dossier ne devra être envoyé par la Poste ni être déposé dans la boîte aux lettres.

Documents à compléter :
Questionnaire (282ko) – Attestation de l’époux (199ko) – Attestation de l’épouse (199ko) – Liste des témoins (259ko)

Documents d’information :
Documents à fournir (364ko)  – Informations sur le droit de la famille (220ko)

PACS

Depuis le 1er novembre 2017, les Pactes civils de solidarité (PACS) ne sont plus enregistrés au tribunal mais dans votre mairie de résidence.

Documents à compléter :
Convention type (Cerfa n° 15726*02 – pdf 383 Ko)
Déclaration conjointe (Cerfa n° 15725*02 – pdf 406 Ko)

Document d’information :
Fiche d’information (pdf 4.3 Mo)

CNI / Passeports

1- Constituer son dossier
Il est fortement recommandé d’effectuer une PRÉ-DEMANDE EN LIGNE sur https://ants.gouv.fr pour une démarche plus rapide.
OU
Compléter le formulaire CERFA disponible en mairie : à l’encre noire, en lettres capitales (NE PAS LE SIGNER). Les noms, prénoms, date et lieu de naissance de vos parents devront être renseignés.

LISTE DES JUSTIFICATIFS A FOURNIR

>> Vous la trouverez également :

• En prenant rendez-vous en ligne,
• En effectuant votre pré-demande en ligne,
• À l’accueil de la mairie.

2 – Prendre rendez-vous
UNIQUEMENT en ligne sur la plateforme RDV ONLINE.
Pour modifier ou annuler un rendez-vous, munissez-vous de l’e-mail de confirmation qui vous a été envoyé lors de votre prise de rendez-vous.

3 – Se présenter au rendez-vous
Tout demandeur doit se présenter personnellement, la personne mineure doit être accompagnée du représentant légal (prise d’empreinte digitale à partir de 12 ans).
ATTENTION : en cas de dossier incomplet ou si les photographies fournies ne correspondent pas aux normes ou sont trop anciennes (plus de 6 mois) ou ont déjà été utilisées pour un autre titre, le dossier ne pourra pas être enregistré et un autre rendez-vous devra être fixé.

5 – Le retrait du titre
Vous serez averti lorsque votre titre d’identité sera disponible en mairie.
Le retrait se fait sans rdv aux heures d’ouverture de la maire, de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h30 (17h le vendredi). Si celui-ci n’est pas retiré dans un délai de 3 mois, il sera détruit automatiquement.

A SAVOIR :
LE DÉLAI D’OBTENTION DES TITRES D’IDENTITÉS (PASSEPORT OU CARTE NATIONALE D’IDENTITÉ) PEUT, SUR CERTAINES PÉRIODES, VARIER DE 4 A 12 SEMAINES. ANTICIPEZ DONC CETTE DÉMARCHE AU MAXIMUM, NOTAMMENT A L’APPROCHE DES CONGÉS D’ÉTÉ.

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Dossier

École primaire (maternelle et élémentaire)

Vérifié le 02 juillet 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

L'école primaire regroupe l'école maternelle (de la petite à la grande section) et l'école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers cycles d'enseignement, le cycle des apprentissages premiers (3 niveaux de la maternelle) et celui des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2). Elle comprend également, en partie, le 3e cycle, cycle de consolidation (CM1 et CM2), qui s'achève au collège en 6e.

Inscription à l'école

• À l'école maternelle
• À l'école primaire
• Déménagement

Programme scolaire

• À l'école maternelle
• Â l'école primaire (élémentaire)

Vie quotidienne

• Horaires d'une journée à l'école
• Accueil en cas de grève
• Surveillance des élèves
• Restauration scolaire
• Sortie et voyage scolaires
• Santé à l'école primaire
• Participation financière de la famille

Passage et redoublement

• Passage, redoublement ou saut de classe
• Passage de l'école au collège (du CM2 à la 6e)

Rôle et participation des parents

• Information des parents sur la scolarité des enfants
• Représentants des parents d'élèves
• Conseil d'école

Textes de référence

• Circulaire n°2017-045 du 9 mars 2017 de rentrée scolaire 2017

• Liste des fournitures scolaires pour l'année 2018-2019

• Circulaire n°2013-144 du 6 septembre 2013 relative à la charte de la laïcité à l'école

Questions ? Réponses !

• Quel est le calendrier des vacances scolaires 2018-2019 et 2019-2020 ?

• Peut-on utiliser un téléphone portable à l'école maternelle et élémentaire?

• Peut-on donner à un élève du primaire des devoirs à faire à la maison ?

• Faut-il fournir un certificat médical à l'école si l'enfant est malade ?

• Quelle vaccination est obligatoire pour l'entrée de son enfant en collectivité ?

• Peut-on inscrire son enfant dans l'école primaire publique d'une autre commune ?

• Un enfant qui déménage dans une nouvelle commune doit-il changer d'école ?

• Un enfant peut-il changer d'école en cours d'année?

• Qu'est-ce qu'un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) ?

• Qu'est-ce que le socle commun de connaissances, de compétences et de culture ?

• À quoi sert l'assurance scolaire ?

• Qu'est-ce qu'un projet d'accueil individualisé (PAI) ?

Pour en savoir plus

• Les rythmes scolaires (école primaire, collège, lycée)

  Ministère chargé de l'éducation

• La mallette des parents

  Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)

• Éducation prioritaire

  Ministère chargé de l'éducation

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